Documents d’Urbanisme et Publicité Extérieure

Documents d’urbanisme en vigueur

Documents communaux

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) applicable

Dossier principal
Dossier annexe
Délibération

Le Droit de Préemption Urbain – DPU

Texte à venir


Les risques


Le Règlement Local de Publicité (RLP)

La Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)


documents supra-communaux

Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)

Documentation disponible au service Urbanisme en Mairie : La lettre du SCOT n°3 et deux dires de l’État sur les risques, l’autre sur la préservation des espaces agricoles.

Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE et SDAGE)

Programme Local de l’Habitat (PLH)

Habitat – Programme mieux habiter, mieux louer (PIG)

Plan de Déplacement Urbain (PDU)

Directive Territoriale d’Aménagement (DTA)

Documents à venir – PLUi, SCoT, PLH…

Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Aix

Le PLUi arrêté par le Conseil métropolitain (non définitif) en date du 16/03/2023 : https://www.trets.fr/le-plui-arrete-est-desormais-consultable/


Règlement Local sur la Publicité Extérieure intercommunal – RLPi

La lettre de concertation n°1 du Règlement Local de Publicité Intercommunal présentant la démarche est disponible et consultable en mairie au service Urbanisme


Projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) de la Métropole Aix-Marseille-Provence 2020-2030