Mes démarches
Documents d’urbanisme en vigueur
Documents communaux
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) applicable
Dossier principal
Dossier annexe
Délibération
Le Droit de Préemption Urbain – DPU
Texte à venir
Les risques
Le Règlement Local de Publicité (RLP)
La Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
documents supra-communaux
Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
Documentation disponible au service Urbanisme en Mairie : La lettre du SCOT n°3 et deux dires de l’État sur les risques, l’autre sur la préservation des espaces agricoles.
Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE et SDAGE)
Programme Local de l’Habitat (PLH)
Habitat – Programme mieux habiter, mieux louer (PIG)
Plan de Déplacement Urbain (PDU)
Directive Territoriale d’Aménagement (DTA)
Documents à venir – PLUi, SCoT, PLH…
plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Aix
Le livret n°4 d’information du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Pays d’Aix portant sur le diagnostic plus particulièrement sur les thématiques emplois – activités, filières économiques et mobilités est disponible et consultable en Mairie au service Urbanisme
Règlement Local sur la Publicité Extérieure intercommunal – RLPi
La lettre de concertation n°1 du Règlement Local de Publicité Intercommunal présentant la démarche est disponible et consultable en mairie au service Urbanisme